mardi 5 avril 2011

Cours de Licence de Droit

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Cours d'introduction historique au droit (L1)

Cours complet, 45 pages ( 2,9Mo). Si le droit est aussi pointu aujourd'hui, c'est bien grâce à "la science du changement du passé pour permettre de maîtriser les changements du présent" : l'Histoire. Du code théodosien, première vraie codification du droit, jusqu'à nos jours, ce cours retrace les évolutions sociales et économiques qui ont fait évolué notre droit. Des 4 grandes périodes historiques, il se concentre surtout sur la dernière, la période contemporaine (1789-présent). Il est question de régime féodal, de révolutions, de libéralisme, de conflits incéssants Église/État, etc... voir le cours ou télécharger

Cours sur les relations internationales (L1)

Cours complet, 48 pages ( 1,6Mo). « Ubi societas ibi jus » : toute société sécrète du droit, la communauté internationale ne peut y échapper ; sous peine de tomber dans la violence. Ce cours se penche sur le droit international : sur son émergence, avec la colonisation, sur son domaine d'application, notion d'"État", de "ZEE", de "national", sur les divers organismes et institutions (conseils de l'ONU, CIJ, etc), sur le monde à venir (bipolaire, unipolaire, Quart-Monde?). De nombreuses affaires sont citées en guise d'exemple (Rainbow Warrior, fonderie de Trail, etc). voir le cours ou télécharger
Egalement, une vidéo sur le sujet est disponible en ligne et une autre dans le cours (sur la justice pénale internationale, qualité divx)

Cours "procès et institutions juridictionnelles" (L1)

Cours complet, 55 pages ( 2,3Mo). La justice est la fonction essentielle de l'État, c'est également son devoir. Ce cours décrypte la manière dont le système judiciaire français est organisé. Dans un premier temps, il est question de la trame de la scène judiciaire (les principes de fonctionnement, les ordres, leurs rapports). Ensuite, on parle du théâtre de la scène judiciaire (les institutions, leurs ressorts, les degrés ; partie traitant de l'ordre européen aussi). Pour finir, les acteurs du système sont définis, et leur rôle analysé. voir le cours ou télécharger

Cours d'introduction au droit européen (L1)

Cours complet, 38 pages ( 2,8Mo). Ce cours vise à expliquer les tenants et les aboutissants des actuelles institutions européennes ainsi qu'à expliquers leur fonctions. Des premiers pas avec l'aspiration à une « paix mondiale » suite aux rivalités entre États européens avant le vingtième siècle, jusqu'à l'Europe des 27, en passant par le tremplin du « sentiment d’un péril commun » après la seconde guerre mondiale, la notion de droit européen s'est faite de plus en plus présente. Le droit européen n'est pas le résultat d'une unique coopération entre États ; effectivement, de nombreuses organisations, représentant diverses conventions, entrent en jeu... voir le cours ou télécharger

Cours sur la constitution de la cinquième République (L1)

Cours complet, 51 pages ( 330Ko). "La Constitution de la cinquième République, c’est l’histoire du basculement du centre de l’État du pouvoir législatif vers le pouvoir exécutif. Le problème est de savoir qui, de la souveraineté parlementaire ou de l’efficacité gouvernementale, doit l’emporter. Derrière ce problème se trouvent des conceptions antagonistes de la démocratie, des types d’élites qui doivent gouverner le pays. Se pose donc la question du pouvoir politique. Les rédacteurs de la Constitution ont donc cherché à imposer une conception particulière du pouvoir. Le tout sera maintenant de voir ce que cela implique, et quels sont les effets sur le monde d’aujourd’hui." voir le cours ou télécharger
Ce cours permet de visionner une vidéo (qualité divx) sur le sujet.

Cours d'introduction au droit (L1)

Cours (notes) incomplet, 27 pages ( 310Ko). Ce cours présente le vaste domaine du droit, ensemble de règle nécessaire à la vie sociale. "C'est l'ensemble des règles et normes, définies et acceptées par les personnes, afin de régir les rapports sociaux, et garanties, sanctionnées, par l'intervention de la puissance publique, c'est-à-dire de l'État". Il passe en revue les différents aspects du droit, ses diverses catégories (droit objectif/règle de droit, subjectif, positif, etc.), ses finalités, les artisants. télécharger

Cours de droit de la famille (L1)

Cours complet, 55 pages ( 360Ko). La notion de famille fait entrer en jeu des personnes et des liens entre elles. Mais quel lien ? De plus, doit-on parler de la famille ou des familles ? Le modèle traditionnel de famille a disparu aujourd’hui au profit d’une pluralité de modèles. La famille traditionnelle était fondée sur le mariage, famille appelée anciennement « légitime », enfants « légitimes. » Hors mariage on parlait de famille « naturelle », dont les enfants étaient « naturels. » D’autres figures ont été consacrées par la loi : concubinage, PACS en 1999 ; de plus la famille n’est plus nécessairement hétérosexuelle, une famille homosexuelle semblant aujourd’hui pouvoir naître. Ce cours vous présente cette branche du droit national qui évolue certainement le plus. voir le cours ou télécharger

Cours d'histoire de la vie politique (L1)

Cours complet, 77 pages ( 500Ko). La politique se rapporte à tout ce qui concerne le pouvoir dans l'État. Elle concerne donc ce que l’on appelle la conquête du pouvoir étatique, l’exercice de ce pouvoir, le maintient au pouvoir et éventuellement sa perte. Ce cours relate en sept chapitres l'histoire de la politique française, de la seconde moitié du dix-huitième siècle jusqu'à 1940. 1) Les origines de la vie politique moderne, 2) La révolution, 3) La période napoléonienne, 4) La monarchie constitutionnelle, 5) La seconde République, 6) Le second empire, 7) La troisième République. télécharger

Cours de droit constitutionnel (L1)

Cours incomplet, 59 pages ( 420Ko). Le droit constitutionnel a pour objet l’encadrement juridique des phénomènes politiques. Les acteurs politiques vont-ils se soumettre à cette règle du jeu ? La règle du pouvoir est une histoire de la violence, car la conquête et l’exercice du pouvoir sont abandonnés au seul rapport de forces. S’est développée l’idée de limiter le pouvoir au moyen de règles pour garantir la liberté. Ce mouvement idéologique appelé « constitutionnalisme » a inspiré les philosophes des Lumières et la révolution dont le but était de limiter le pouvoir de la monarchie absolue, privative des libertés essentielles. À partir du dix-septième siècle, des règles du jeu politique vont se substituer à de simples rapports de force. Ainsi, les institutions politiques sont nées, afin de définir ces rapports et créer de nouvelles règles de droit constitutionnel... télécharger

Cours de droit privé comparé (L3)

Cours complet, 75 pages ( 820Ko). L'intérêt de ce droit si particulier est de pouvoir apprendre des autres systèmes afin d’améliorer notre propre système, de trouver les solutions à des problèmes juridiques nouveaux, convaincre par l’utilisation de la comparaison et de comprendre les autres droits dans un contexte d’internationalisation des situations. L'introduction de ce cours présente un historique de la comparaison, puis compare le DPC au DIP et au droit européen avant d'évoquer la diversité des droits et des méthodes comparatives. La partie I s'étale sur les sources (traités, Constitution, jurisprudence, etc.) et la partie II sur le droit des contrats (formation, validité, etc.) télécharger

? Cours sur l'histoire du droit des obligations

Cours sur l'histoire du droit des obligations, partie intégrante du droit privé, fichier zippé ( 1,50Mo, + de 140 pages au total). Cours divisé en 13 parties, avec en points d'orgue "le progrès de l'idée d'obligation" et "la formation de la théorie générale des obligations". Plusieurs parties sur les virages qu'a pris ce droit au cours de l'histoire, avec, par exemple, les Constitutions Antoniniana et Tanta, ou les lois Aquilia et Poetelia Papiria. Une chronologie récapitulative ainsi qu'une bibliographie sont également présentes. télécharger

Cours sur les droits subjectifs

Cours sur les droits subjectifs, 25 diapositives ( 62,5Ko). Ce cours explique de façon détaillée quelles sont les sources et les preuves du droit subjectif, droit reconnu par le droit objectif et qui se représente par des prérogatives individuelles. Un point est aussi fait sur la distinction à faire entre "acte" et "fait" juridique, ainsi que sur le mécanisme des présomptions. télécharger

Complément d'information : l'organisation judiciaire

Cours sur l'organisation de la justice française, 22 diapositives ( 76Ko). Ce cours fait part des principes généraux du système judiciaire en 5 points. Les voici: les deux ordres de juridiction, le double degré de juridiction, la collégialité, la gratuité de la justice, la profesionnalisation des magistrats et la compétence des juridictions. De plus, il est détaillé la manière du déroulement d'une affaire en guise d'exemple. télécharger

Complément d'information : la rédaction aux examens

Dossier de 4 pages ( 31,5Ko). Ce dossier contient les lignes directrices à suivre lors de la rédaction de sujets d'examen en droit. il indique les diverses étapes à réaliser puis les détaille. Il est question du commentaire de texte, de la dissertation, et de la fiche d'arrêt. télécharger
Note: ce dossier permet d'obtenir 2 ouvrages pour acquérir les fondamentaux utiles pour réussir ses études en droit.

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